Révolution française : le Tribunal révolutionnaire

Révolution française : le Tribunal révolutionnaire

Le 10 mars 1793, le Tribunal révolutionnaire fut institué pour connaître « de toute entreprise contre-révolutionnaire ». Nommé par la Convention, il juge suivant une procédure simplifiée, le jury d’accusation a été supprimé, et les jugements sont sans appel. Pour les rebelles et les émigrés, le procès était réduit à la simple constatation de l’identité et au prononcé de la peine de mort. La défense et l’interrogatoire préalable des accusées furent supprimés. Le Tribunal n’eut le choix qu’entre l’acquittement et la peine de mort –pas d’emprisonnement. Il fut dirigé de main de maître par le très zélé Fouquier-Tinville, accusateur public.

Selon la loi, lors de la « grande terreur », 10 juin 1794, la définition des ennemis de la Révolution est prise un sens large –on ne peut plus large. En effet, est considéré comme ennemi du peuple : « Tous ceux qui auront secondé les projets des ennemis de la France, en persécutant et en calomniant le patriotisme, ceux qui auront cherché à inspirer le découragement, à dépraver les mœurs, à altérer la pureté et l’énergie des principes révolutionnaires, tous ceux qui, par quelque moyen que ce soit et de quelque dehors qu’ils se couvrent, auront attenté à la liberté, à l’unité, à la sûreté de la République ou travaillé à en empêcher l’affermissement ».

 « Je ne suis qu’une hache. Peut-on condamner une hache ? » (Fouquier-Tinville, 1795). Paroles prononcées lors de son procès.

La Terreur aurait fait entre 35 et 40 000 morts (Donald Greer, historien).

Exécution à la guillotine